Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE SAINT LOUANS
BAUDRY-DUTOUR, SAS

Numéro de dépôt :
4295715
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2026
CHATEAU DE SAINT LOUANS de BAUDRY-DUTOUR

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINT LOUANS

Déposée le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUDRY-DUTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DE SAINT LOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAUDRY-DUTOUR domicilié(e) La Moradière - 37220 - PANZOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 947 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUTOUR Jean-Martin domicilié(e) La Morandière - 37220 - PANZOULT - France.

La marque CHATEAU DE SAINT LOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SAINT LOUANS arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

BAUDRY-DUTOUR a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES MARRONNIERS , DOMAINE DU RONCEE , CHÂTEAU DE SAINT LOUAND , CHATEAU DE PAILLE , COTEAU DES CHENANCEAUX , Amaranthe , BAUDRY – DUTOUR


BAUDRY-DUTOUR, SAS - La Moradière - 37220 - PANZOULT - France - SIREN 328947650


M. DUTOUR Jean-Martin - La Morandière - 37220 - PANZOULT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.